Marque renouvelée - Marque en vigueur

AMIS SANS FRONTIERES
AMIS SANS FRONTIÈRES, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
1403192
Date de dépôt :
03/12/1986
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
05/10/2026

Présentation de la marque AMIS SANS FRONTIERES

Déposée le 3 décembre 1986 par la société AMIS SANS FRONTIÈRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « AMIS SANS FRONTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AMIS SANS FRONTIÈRES domicilié(e) 1 chemin de la Coopérative - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 319 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOINE Claude, AMIS SANS FRONTIÈRES domicilié(e) 1 chemin de la coopérative - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France.

La marque AMIS SANS FRONTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AMIS SANS FRONTIERES arrivera à expiration en date du 5 octobre 2026.

AMIS SANS FRONTIÈRES a également déposé les autres marques suivantes : LA SPHERE , AMIS SANS FRONTIERES SERVICE SOCIAL Val de St-Germain 47300 VILLENEUVE/LOT , LA SPHÈRE , 100 000 SOURIRES POUR NOEL , AMIS SANS FRONTIERES


AMIS SANS FRONTIÈRES, Association Loi de 1901 - 1 chemin de la Coopérative - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France - SIREN 399319631


MOINE Claude, AMIS SANS FRONTIÈRES - 1 chemin de la coopérative - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France


Renouvellement avec limitation le 21 juillet 2006 n°2319966 - Publication au BOPI 2006-07-21

Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241750 - Publication au BOPI 1997-08-18

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2006 n°2071644 - Publication au BOPI 2006-07-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Renouvellement avec limitation le 5 octobre 2016 n°2629448 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2016-10-05

Transports ponctuels de marchandises diverses : vivres, fruits, légumes, vêtements, jouets, médicaments, matériel médical, destinés à être donnés à des oeuvres humanitaires ou à des associations : Bureau d'Aide sociale, Croix-Rouge, Secours Catholique, Secours Populaire, OEuvres Protestantes. Édition de revues.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.